Le contrat est conclu entre l’éditeur du site internet, boulangerie grume et toute personne physique et morale souhaitant accéder au site, dénommée ci-après l’Utilisateur. L’accès au site boulangeriegrume.fr par l’utilisateur vaut acceptation de ces conditions d’utilisations.

 

Mentions légales
Le site internet boulangeriegrume.fr appartient à la société boulangerie grume, SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital social de 5 000,00 EUR, dont l’activité principale de boulangerie artisanale est inscrite à la chambre des métiers et de l’artisanat de l’Ariège.
boulangerie grume est localisée au 3 Place Parmentier, 09000 Foix, joignable à l’adresse contact@boulangeriegrume.fr.
N° d’inscription au registre du commerce : 982 646 911 RCS Foix
TVA intracommunautaire : FR68982646911

 

Hébergement
Hostinger, UAB
Jonavos g. 60C, 44192
Kaunas, Lituanie
L’hébergeur est joignable directement via son site internet https://www.hostinger.fr/contact.
La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC. Le nom boulangeriegrume.fr a été déposé auprès de l’INPI le 18 décembre 2023.

 

Identité graphique
L’identité graphique a été réalisée par Mathieu Delacroix.

 

Responsabilité de l’éditeur

Le site boulangeriegrume.fr s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données. Toutefois, il n’apporte pas de garantie de sécurité totale.

 

Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, vidéos, illustrations, logos, contenus audios) sont protégés par le droit d’auteur, en vertu du Code de la propriété intellectuelle.
L’utilisateur devra obtenir l’autorisation de boulangerie grume avant toute reproduction ou publication de ces contenus. Tout usage commercial est interdit.

Liens hypertextes
Les domaines vers lesquels mènent les liens hypertextes présents sur le site n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur.
Il est possible pour un tiers de créer un lien vers une page de boulangeriegrume.fr sans autorisation préalable expresse de l’éditeur. boulangerie grume se réserve le droit d’exiger la suppression de ce lien, sans obligation de justification.

Evolution des conditions générales d’utilisation
boulangeriegrume.fr se réserve le droit de modifier les clauses de ces conditions générales d’utilisation à tout moment et sans justification.

Nous contacter
Pour toute question sur nos conditions générales et mentions légales, boulangerie grume est joignable sur contact@boulangeriegrume.fr